Accueil CCI Le Mans Sarthe Nous connaître Nos publications règlementaires Sommaire Règlement intérieur et annexesCharte de protection des données personnellesBudgetsProcès-verbaux des assemblées généralesRépondre à nos appels d'offres Nos publications règlementaires Toutes nos publications règlementaires : règlement intérieur, mandats extérieurs, appels d'offres, etc. CCI 27.07.2023 Chambre de Commerce et d'Industrie (CCI) Règlement intérieur et annexes Consultez le Règlement Intérieur de votre CCI. TÉLÉCHARGEZ LE RÈGLEMENT INTÉRIEUR Annexes Délibération indemnités de frais de mandat Délibération délégation compétence au Bureau pour modification des tarifs Délibération délégation compétence de l'AG au Bureau et au DG en matière de cotisation Délibération délégation compétence de l'AG au Bureau et au DG en matière de subvention Attributions du président en matière de personnel Délégations de signature Les délégations de compétence et de signature s'exercent dans le cadre de l’article R. 711-68 du code de commerce et de son règlement intérieur. Délégations de signature Administration générale CCI Administration générale CFA PES (Pôle enseignement supérieur) Conseil Ekod Groupe Escra IFA Marketing Compétences Gestion RH Marchés publics Mandats extérieurs Tarifs des prestations CCI 2024 Aéroport Charte de protection des données personnelles Consultez la charte de protection des données personnelles. Budgets Année 2022 Procès-verbaux des assemblées générales Répondre à nos appels d'offres Consultez nos marchés publics. Les marchés attribués en 2023 Télécharger